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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUTELSAT S.A
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Clip Sat
Marque expirée - Marque en non vigueur

Clip Sat
EUTELSAT S.A Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3488501
Date de dépôt :
15/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2017
Clip Sat de EUTELSAT S.A

Présentation de la marque Clip Sat

Déposée le 15 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) EUTELSAT S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clip Sat »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUTELSAT S.A domicilié(e) 70 rue Balard,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 551 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clip Sat est expirée depuis le 15 mars 2017.

EUTELSAT S.A a également déposé les autres marques suivantes : dsat , dsat , dsat for live , D-Star , dsatcinema


EUTELSAT S.A Société Anonyme - 70 rue Balard,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 422551176


CABINET MADEUF Conseils en Propriété Industrielle - 56 A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques à savoir accumulateurs électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, dispositifs antiparasites (électricité), batteries électriques ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement ; la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; antennes, têtes hyperfréquence, commutateurs, appareils électriques de communication, appareils électriques de contrôle, émetteurs (télécommunication), émetteurs et récepteurs de signaux électroniques, appareils d'intercommunication, dispositifs de commande numérique pour récepteur de satellite, commandes numériques pour commutateurs, générateurs et récepteurs de signaux numériques, convertisseurs numériques analogiques, décodeurs ; satellites à usage scientifique.

Papier, carton, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, pochettes, films, feuilles d'emballage en matières plastiques ; caractères d'imprimerie, clichés ; affiches, autocollants, blocs, brochures, cahiers, calendriers, catalogues, chemises pour documents, matériel d'instruction, journaux, livres, livrets, manuels, prospectus, publications.

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, information en matière de télécommunications, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de séminaires, colloques et conférences ; divertissement radiophoniques, divertissement télévisé, information en matière d'éducation, enseignement, instruction, publication de livres, publication de textes (autres que publicitaires).